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Utilisation du site et propriété intellectuelle

Le site, la marque, les visuels de produits, les textes et les autres éléments sont utilisés dans les limites des droits de propriété intellectuelle et des autorisations effectivement applicables. La publication d’un contenu ne constitue pas une autorisation générale de reproduction.

Contact commercial et accords distincts

Le contenu du site et un contact direct ne constituent pas automatiquement un devis, un contrat ou un engagement concernant une date de livraison, une certification, une quantité minimale de commande, un stock ou une production en série. Le périmètre final du projet, les prix, le calendrier, les certifications, les rôles relatifs aux données et les responsabilités relèvent d’accords distincts et des conditions réelles du projet.

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